Règlement comite
Comite de village Issendlene 
Ait Yahia – Ain El Hammam

Règlement Intérieur


Tajjmat est un modèle alternatif qui va dans l’optique du principe de subsidiarité active de proximité impliquant l’ensemble des cellules composant la communauté villageoise en Kabylie d’une manière
très dynamique autour des questions sociales, Le mode d’organisation et le fonctionnement de notre village va reflètè à la fois l’organisation ancestrale et les règles de l’administration officielle. Elle va être basée sur un mode d’organisation socioculturel tenant compte des aspects de son environnement. La structure principale demeure l’assemblée du village qui sera souveraine et qui se réunira régulièrement, pour débattre de l’ordre du jour que le comité du village prépare avec les citoyens du village. Le comité sera rattaché directement à l’assemblée du village par le conseil de familles, et qui sera agréé comme association par l’administration. Ce comité et le conseil représentante toutes les familles du village. Ces derniers élisent démocratiquement le bureau exécutif et le président du comité du village. Cette structure exécutive est chargée d’assurer la gestion des biens communs du village (le projets alloues, l’eau, les routes, les pistes et sentiers du village), de faire fonctionner les affaires sociales du village, de veiller à la quiétude des citoyens, de faire respecter
les règles de fonctionnement du village telles que la propreté et l’enlèvement des ordures ménagères et de représenter le village auprès des élus des collectivités locales et de l’administration, ainsi que d’organiser les festivités et d’exécuter les décisions de l’assemblée du village,

Présentation du Village Issendlene :
Issendlene ( Laach el vaz, ou thighilt tedmimet), est un village 
de la commune d'Ait Yahia ,Daira de Ain El Hammam Wilaya de Tizi-Ouzou. Issendlene s'étend sur une superficie de 1,58 km² pour une population d’environs 1000 habitants (et quelques 500 âmes environs ce trouve dans d’autres wilaya et a l’étranger) soit une densité de 632 hab/km².
Situation Géographique :
Elle est limitée à l'Est par les villages Tafrout et Koukou, au sud par les  villages de Ait Hichem et lieu dit « Boushel », à l'ouest par une partie de boushel , à l’ouest-nord par  Agouni Issad et Taka au nord par Lemkharda et Tagounits, Elle est traversée par le chemin communal qui relie « CC 10 – Igouffaf », et par une piste relie «Issendlene-Tafrout ».
 
Les familles du village d’Issendlene 
 
01-Ait aiche (Ath qassi ouâli)
02-Ait ali braham (Ath ali)
03-Ait amrane (Iamranen)
04-Ait hocine (Ath el hocine)
05-Ait hamiche (Ihemichen)
06-Ait mouhoub (Ath el mouhouv)
07-Ait ouadour (Ath wadhour)
08-Aoua (Awa)
09-Ben el hocine (Ath el hocine)
10-Ben hamou (Ath hamou)
11-Ben yahia (Ath yahia)
12-Bouhini (Ath vouhouni)
13-Brahimi (Ath vrahem)
14-Ibetiouene (Ivettèwen
15-Ihaddadene (Ihadadhen)
16-Ould amer (Ath amar)
17-Ould kaci (Ath qassi)

ADHÉSION :
Toute personne majeure (qui a plus de 18 ans) sont membres de l’assemblée du village.
Tout membre de l’assemblée a le droit de ce porter candidat a fin d’être membre du comité.
Les membres de comité seront élus en AG.
le comité ce réunit (dans les 15 jours qui suit l’AG) pour élire sont bureau exécutif et ces membres.
Le comité aura un règlement intérieur de fonctionnement.
Le comité sera secondé par le conseil de familles : au moins 01 représentant par famille.

COTISATION :
La cotisation est exigible une fois par année.
Chaque villageois (plus de 18 ans, sauf cas exceptionnel) doit s’acquitter de ses
cotisations, avant la tenue de l’AGO.
A défaut de payement dans les délais impartis est considère comme une violation
de ce règlement, laquelle est passible par un versement d’une pénalité, à hauteur de 50
pour cent de la cotisation.( cette sanction seulement pour le retard d’un mois après le tenu
de l’AG).
Si l’adhérent passé ces délais est considère, automatiquement comme radié du fichier du village.
Tout membre de l’AG fait objet d’une radiation, entraine pour le concerné la  suspension de tous ses droits et avantages inhérents au pacte de village (ttufiq ou arkwel taddart).
Le montant de la cotisation est de 100 DA/Année pour les chômeurs, et sans ressources ; 250 DA / année pour les salaries.

N.B. : Le jour le radié ou le suspendu du fichier du village, veut sont réintégration, doit être a jour de
ces cotisations (cotisation, amandes….) et plus d’une pénalité a hauteur de 30 pour cent.

ASSEMBLEE GENERALE :
L’assemblée est l’organe suprême de décision au village ; elle se réunit :
En AGO (Assemblée Générale Ordinaire):
Deux fois par année.( dernier vendredi du mois d’Aout à 17h00,et dernier vendredi du mois de Decembre à 14h00).
En A.G.E :(Assemblée Générale Extraordinaire)
Sur la demande au moins d’un tiers des membres du comité, ou à la majorité simple du conseil.,sur la demande de son président.
La convocation de l’AG doit être portée à la connaissance des villageois au plus tard 08 jours avant l’ A.G.O, et 02 jours avant l’AGE ; en précisant la date le lieu , l’heure et l’ordre du jour.
Les délibérations de l’AG acquises à la majorité simple des présents ; le quorum n’est pas nécessaire.
En cas d’égalité :
Le conseil et le comité ce délibère pour tranché sur la question.
En cas d’égalité une fois de plus :La voix du président est prépondérante.
Tout membre potentiel (inscrit au fichier du village) réside au village, ou dans les périphéries de 50 km, qui s’absentera lors d’une AG sans justification valable sous un délai de 48 h, en court une sanction :
Versement d’une amande de 500DA.
Si l’intéressé ce récidive, le versement d’une amande sera doublée.
S'il retarde de payé son amande ; soit :
Il est pénalisé à doublée la somme.
Une suspension.
N.B. :
Les membres potentiels :
Membres du comité,
Les membres conseils de familles.
Les villageois (seulement un membre de famille peut représenter deux membres de sa famille et lui-même).
Toute perturbation des débats est passible devant le comité et conseil de sa famille,
court :
Avertissement.
Une amande.
Une suspension.
Une plainte aux prés les autorités compétentes.
Tout membre de l’AG fait objet d’une exclusion, d’une suspension ou d’une plainte, entraine pour le concerné la suspension de tous ses droits et avantages inhérents au pacte de village ( ttufiq ou arkwel taddart).
N.B. :
Le jour le radié ou le suspendu du fichier du village, veut sont réintégration, doit être a jour de
ces cotisations (cotisation, amandes….) et plus d’une pénalité a hauteur de 30 pour cent.
En cas de force majeure les citoyens du village interviennent en se
rassemblant sans appel ou convocation.
Les décisions qui seront prisent, ne peuvent en aucun cas mise en cause.
QUETE :
Le comité peut recourir a l’occasion d’un événement exceptionnel, a des quêtes au sein du village – carnets de souscription seront ouverts à cet effet.

PATRIMOINE DU VILLAGE :
1/ Le patrimoine du village regroupe tous les biens communs aux villageois, a cet effet, chacun a l’obligation de sa préservation.
2/ Tout vol, dégradations, des biens du village est passible d’une amande, d’une suspension, d’une radiation ou d’une plainte.
(Le cas sera traité par le comité et le conseil de familles).
EMPIÉTEMENTS DES ESPACES PUBLIQUES :
Les espaces publics doivent être respectés conformément à la réglementation en vigueur ; la personne signalée sera avertit et sera écouté par le comité, et une suite sera envisageable.
FEU DE FORET :
Pour tout feu de foret provoqué par une personne sur le territoire du village, volontairement, une plainte sera déposée à son encontre au prés des services concernés.
TAPAGE NOCTURNE :
Tout tapage nocturne, graves insultes, ou vulgarité, provoqué par des personnes du village, seront passible d’une sanction sévère.
LE VOLONTARIAT :
Le volontariat est un événement important et fédérateur dans la vie communautaire- tichemlith, fait partie des caractéristiques traditionnelles, les plus représentatives de notre société kabyle,
le volontariat est autant un devoir qu’une obligation en ce sens qu’il exprime une idée et une volonté d’appartenance.
Les groupes seront repartis selon les taches.Le volontariat est une obligation pour tous, (pour les villageois inscrit sur le fichier du village du 18 ans a 55 ans), en cas d’absence une amande sera payée à l’équivalence de la journée d’un ouvrier qui est de 1000DA
Les modalités techniques, préparations et organisation seront arrêtées selon les circonstances du projet.
L’ENTERREMENT :
Le volontariat a l’enterrement est un événement très important, comme est un signe de solidarité et un geste d’humanité, à cet effet le volontariat à l’enterrement est libre à chaque
personne de bonne foi d’en participé, s’ajoute à ce : Les groupes de 15 membres seront repartis par le conseil de familles et le comité. La présence de chaque membre d’un groupe est
obligatoire, si non, il est redevable d’une amande, si l’intéressé ce récidive à deux fois il est considère comme radié de faite.
Un traitement spécifique est retenu en faveur des villageois qui habitent en dehors du territoire du village au rayon de 150 km, le quel s’articule sur l’exonération des sanctions, ce traitement de faveur est circonstanciel (conjoncturel) mais soumis à une amande.
Par le comité du village




Commentaires sur cette page:
Commentaire de ARKOUB Arezki, 29/11/2017, 17 05 17 (UTC):
je suis le secrétaire du village IVAHRIZENE sincèrement je vous tire chapeau bravos et bonne continuation

Commentaire de boudjennad mohamed tighilt makhlouf akbou, 19/09/2017, 13 01 51 (UTC):
tanmirt:dwa i dabrid n tjaddit,yettawin ar talwit,asm akken i tehses dunnit,qublentt s tfentazit,deg wlac 3acen s talwit,qublen yal tawaghit.tanmirt

Commentaire de tensaout lyes, 29/04/2017, 23 11 44 (UTC):
je suis le vice président de l'association de village ait hyani de la commune de chellata, je tien a vous remercier pour ce travail que vous faite c'est un exemple pour les autre village bravo

Commentaire de Comité du Village Bouadnane, 22/06/2016, 14 02 01 (UTC):
Je Remercie tous les membres du comité du village Issendlene pour ce travail.
toute on vous souhaitons bonne continuation, Afud Iguerzen

Commentaire de Comité du village ouriacha , 27/03/2016, 18 06 45 (UTC):
Je tiens a remercie le comité du village de issendlene par l'organisation merci et bravo

Commentaire de malek ben said, 22/11/2014, 13 01 06 (UTC):
je vous remercie bcp. c'est un bon travail, mon souhait c'est que tout les villages font ainsi.

Commentaire de oualmi tahar , 02/06/2014, 14 02 45 (UTC):
franchement bravo et bonne continuation



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